Paulette Morin


De: Paulette MORIN
suppléante. b) Au titre du I (4o, b) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Île-de-France
3. Représentants d'associations de patients, de personnes âgées et de personnes handicapées, désignés par le collège de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie réunissant les associations œuvrant dans les domaines de compétences de l'agence régionale de santé : a) Au titre du I (4o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Morin (Paulette)
Objet:
membres du groupe de travail « référent » participant à l'approbation des docu ments d'information à destination du public, les personnalités
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: MORIN (Paulette)
Objet:
membres du groupe de travail « surveillance du risque lié aux produits de santé », les personnalités
Membres titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Paulette MORIN
(Alliance maladies rares)
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentant des associations ou unions d'associations agréées
en application de l'article L. 1114-1 du code de la santé publique représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique : suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
04 Septembre 201004/09/2010
De: Morin (Paulette)
Objet:
membres de la Commission nationale du dispositif de vigilance relatif à l'assistance médicale à la procréation
I. - Au titre du
2° de l'article D. 2142-45du code de la santé publique
h)
personne représentant les associations d'usagers du système de santé ayant fait l'objet d'un agrément au niveau national
en application de l'article L. 1114-1
Groupe:
duree="quatre ans renouvelable"
nomination
17 Février 201017/02/2010
De: Paulette Morin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Association nationale des parents
Alliance maladies rares
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Morin (Paulette)
Objet:
membres du groupe de travail « Référent » participant à l'approbation des documents d'information à destination du public
Groupe:
duree="deux ans renouvelable"
nomination
17 Janvier 200817/01/2008
De: Morin (Paulette)
Objet:
membres du groupe de travail « Implication des associations de patients et de consommateurs dans les travaux de l'agence »
Groupe:
duree="deux ans renouvelable"
nomination
17 Janvier 200817/01/2008
De: Morin (Paulette)
Objet:
membres du groupe de travail « Surveillance du risque lié aux produits de santé »
Groupe:
duree="deux ans renouvelable"
nomination
17 Janvier 200817/01/2008
De: Paulette Morin
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
1° Au titre des associations regroupant des personnes
handicapées ou leurs familles
Association nationale des parents d'enfants aveugles
Alliance maladies rares
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 200607/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.